Comme nous travaillons pour la sortie de notre nouveau logiciel T2 2013.1, et aussi de commencer à planifier pour la gamme de nos produits T1 2013, (pas de hors-saison pour nous, ici …), nous voulions juste prendre un moment pour vous donner quelques infos sur les prochains changements de l’ARC, qui provient de la conférence que l’ARC a eu avec les concepteurs de logiciels.

Changements dans le système IMPÔTNET

Vous vous souvenez l’année dernière que l’ARC a cessé d’envoyer les formulaires d’impôt à tout le monde ainsi que les codes d’accès IMPÔTNET pour les particuliers. Eh bien, l’année prochaine, il sera encore plus facile.

Service Web

Jusqu’à présent, tout le monde a dû créer un fichier « . tax », pour faire la transmission par IMPÔTNET du site Web de l’ARC en y joignant ce fichier. Cela a fonctionné pendant un certain temps, mais certains ont eu des difficultés en attachant accidentellement le mauvais fichier. C’était frustrant pour un grand nombre de personnes.

Maintenant, certains pourraient (et certains l’ont déjà) demander, pourquoi ne pouvons-nous pas mettre automatiquement le bon fichier sur le site de l’ARC au lieu d’avoir à chercher et à joindre le fichier. Et c’était une bonne question. La raison en est que l’ARC est très restrictif pour qu’un logiciel comme TaxTron puisse le faire automatiquement pour un individu. (Bien que les règles sont un peu plus détendues pour les professionnels de l’impôt)

Par exemple, nous ne pouvons pas inscrire automatiquement votre province de déclaration, ou essayer automatiquement de réclamer un crédit pour la TPS pour vous. Et les contribuables ne peuvent toujours pas changer leur adresse ou des renseignements pour le dépôt direct en même temps lors de la transmission de leur déclaration.

Mais à partir de 2013, les choses évoluent et l’ARC met en place un service d’accès Internet pour les logiciels d’impôt. Le logiciel va créer le fichier. tax tout comme il le faisait avant. Mais maintenant, il va ensuite le transmettre directement à l’ARC ainsi que votre numéro d’assurance sociale et votre date de naissance de sorte que vous n’aurez même pas à aller sur le site de l’ARC pour inscrire vos informations ou joindre un fichier. Tout va se faire automatiquement. Pas de fautes de frappe, pas de mauvais fichiers. Rapide et simple.

Revenu Québec a fait cela pendant un certain temps et maintenant c’est l’occasion pour que tout le Canada puisse profiter de ce service.

Extension de la période de transmission

Dans le même temps, l’ARC a étendu la période de transmission de septembre à la fin de novembre. Eh bien, l’année prochaine à partir de février, les professionnels de l’impôt seront en mesure de déposer par voie électronique les déclarations des clients pendant toute l’année, et l’ARC a aussi déclaré qu’un particulier sera capable de faire la même chose par IMPÔTNET à partir de 2014!

Nouveaux Déclarants

Traditionnellement, les jeunes nés au Canada doivent envoyer leurs premières déclarations sur papier, et l’ARC a changé l’année dernière avec la possibilité pour eux d’utiliser le service IMPÔTNET pour la transmission de leurs déclarations.

C’était super pour les étudiants, mais les nouveaux arrivants au Canada étaient toujours obligés d’envoyer leurs déclarations à l’ancienne, avec le délai de traitement que cela entraîné.

Eh bien maintenant, à partir de 2013, les immigrants au Canada pourront utiliser IMPÔTNET pour la transmission de leurs déclarations. Les professionnels de l’impôt seront également en mesure d’utiliser la TED pour transmettre les déclarations des immigrants ainsi que leurs formulaires T1013.

Les autres initiatives sont les paiements électroniques, la transmission électronique des documents. Vous serez bientôt en mesure de payer directement en ligne. Il vous sera aussi possible d’envoyer des documents comme par exemple les reçus pour les frais médicaux, etc. via un portail en ligne sécurisé, et vous serez en mesure d’envoyer des informations supplémentaires à l’ARC de la même manière. L’ARC veut que tout soit traité en toute sécurité et par voie électronique, ce qui rend plus rapide pour tout le monde, y compris les contribuables.

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